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CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL

Le prochain conseil municipal aura lieu finalement lieu le jeudi 16/12/2021 à 19h à la mairie suite à l’annulation du conseil du 10/12 pour cause de météo.

Ordre du jour :

VOTE SUR L’URGENCE DU CONSEIL.

  •  Participation employeur à la mutuelle complémentaire.
  •  Convention de participation de protection sociale complémentaire pour le risque « Prévoyance » des agents dans le cadre de la convention de participation du Centre de gestion de la Savoie.
  •  Modification du tableau des emplois (mise à jour pour le recensement).
  •  Recensement de la population – rémunérations et indemnités.
  •  Modalités d’astreinte du personnel.
  • ONF – proposition d’achat et d’exploitation des pièces atteintes de scolytes.
  • ONF – devis d’entretient et de maîtrise d’œuvre
  • Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT).
  • Attribution de compensation.
  • Association arcade – délibération subvention syndicat des eaux de La Rochette.

L'équipe municipale du Pontet