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LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DU 23/02/2024

CONSEIL MUNICIPAL LE 23/02/2024

Voici l’ordre du jour du prochain conseil :

GALETTE DES ROIS PONTERAINE

ACCES BOITES AUX LETTRES

Pendant la période hivernale, nous vous rappelons qu’il est important de permettre aux différents services (notamment ceux de la Poste) d’accéder à vos boîtes aux lettres.

Merci de penser à eux et de veiller à prendre les dispositions nécessaires en cas d’aléas météorologiques (notamment en déneigeant l’accès) et ainsi éviter des accidents.

DELIBERATIONS DU 08 DECEMBRE 2023

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil municipal qui se tiendra le :

Le vendredi 8 décembre 2023 à 20h00 

LIEU : Mairie – salle du conseil municipal

Ordre du jour :

ECOLE :

• Participation financière au projet de sortie scolaire – école du Bourget en Huile.

RESSOURCES HUMAINES :

• Adhésion au contrat cadre de prestations d’action sociale mutualisées du Cdg73 relatif à la fourniture, la livraison et le conditionnement de titres restaurant
• Convention d’adhésion à la mission de secrétariat de mairie itinérant proposée par le Centre de gestion de la Savoie

INTERCOMMUNALITE :

• Avis plan de mobilité simplifié
• Lutte contre le frelon asiatique – mutualisation

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :

Retours sur la réunion de la commission travaux du 1^er décembre 2023.

DELIBERATIONS DU 10 NOVEMBRE 2023

COMPLEMENT A L’ORDRE DU JOUR

Ajout à l’ordre du jour de la convocation du 31 octobre 2023 :

Suite à la réception d’informations de dernière minute et conformément aux délais fixés par l’article L.2121-11 du CGCT, voici les ajouts à l’ordre du jour :

• GEMAPI – Syndicat Mixte de l’Isère et de l’Arc en Combe de Savoie (SISARC) – Motion sur le transfert des digues de l’Etat au SISARC.

• Demande de travaux du SDIS :
  • Séparation entre la salle des fêtes et le meublé de tourisme le Grand Cucheron dans le cadre des Etablissements Recevant du Public (ERP).
  • Ablation des anciennes conduites des robinets d’incendie armés (meublés et salle polyvalente).
  • Contrôle et remplacement des éclairages et des blocs de sécurité dans les meublés de tourisme et la salle polyvalente.

• Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle (décret n° 2023-1006 du 31 octobre 2023).

CONSEIL MUNICIPAL LE 10/11/2023

Le prochain conseil municipal qui se tiendra le :

Le vendredi 10 novembre 2023 à 20h00 :

LIEU : Mairie – salle du conseil municipal

Ordre du jour :

FINANCES :

• Décision modificative n°3.
• Demande de subventions abri bus.
• Attributions de compensations définitives 2023.

DECHETS :

• Projet du SIBRECSA de mise à disposition d’un broyeur.

MOBILITE :

• Avis sur le plan de mobilité simplifié de la Communauté de Communes Cœur de Savoie.

TRAVAUX :

Rapport et questions suite à la réunion de la commission travaux du 20/10/2023 :

• Prestation de montage de l’abri bus.
• Installation des panneaux d’affichage.
• Amélioration de l’isolation du foyer pour un usage en hiver.
• Installation d’un évier pour la mairie.

CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE 2023

La cérémonie du 11 novembre 2023 aura lieu à 10h au monument aux morts du Pontet situé au pied de l’église.

Un pot de l’amitié sera offert après la cérémonie à la mairie.