DELIBERATIONS DU CONSEIL DU 17/06/2022

Suite à la décision du conseil municipal, les délibérations seront diffusées par voie électronique après la réunion.

Veuillez trouver ci-dessous les délibérations du conseil du 17/06/2022.

NETTOYAGE DE PRINTEMPS

Une dizaine de bénévoles de Presle, de La Rochette, du Villard, du Bourget en Huile et du Pontet adhérents du SEL ont organisé une journée de nettoyage des abords du Gelon, en contrebas des Lamberts sur le site de l’ancienne décharge.

Ils ont ramassé énormément de verre (aussitôt mis au recyclage dans le bac de tri), une grosse remorque de
ferraille et beaucoup d’encombrants apportés à la déchetterie mobile qui était au Bourget en Huile à cette date.

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Monsieur le Maire se joint au Conseil Municipal pour remercier l’ensemble des personnes présentes pour cette belle action citoyenne et rappelle, par la même occasion, que l’abandon de déchets sur la voie publique est une infraction (ci-après les textes de référence) :

• Code pénal : article R634-2 Abandon et dépôt d’ordures
• Code pénal : article R632-1 Non-respect des règles de collecte
• Code pénal : article R635-8 Abandon d’ordures transportées dans un véhicule
• Code pénal : article R644-2 Encombrement permanent sur la voie publique

A noter que, sur notre commune, les déchets sont ramassés une fois par semaine (le mercredi) et que les jours et horaires d’ouverture des déchèteries sont disponibles sur le site : https://sibrecsa.fr/les-decheteries/horaires-ouvertures-acces/

Vous pouvez également profiter de la déchèterie mobile qui est installée au PARKING SALLE DES FÊTES du Bourget-en-Huile aux dates suivantes :

Pour conclure, ce nettoyage sera complété par d’autres sessions puisqu’il reste beaucoup de déchets sur place et nous espérons que ce groupe verra apparaître de nouveaux membres pour les aider dans leur noble tâche.

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil municipal va se réunir le vendredi 8 avril 2022 à 20h00 notamment dans le cadre de sa préparation de budget. Voici l’ordre du jour complet :

• Compte de gestion 2021.
• Compte administratif 2021.
• Affectations de résultats.
• Budget primitif 2022.
• Subventions associations 2022.
• Programme d’actions ONF 2022.
• Reversement subvention DETR.

Réunion du Conseil municipal

Le Conseil municipal qui se réunira le :

Le vendredi 25 mars 2022 à 20h00 :

LIEU : Mairie – salle du conseil municipal

Préambule :

Présentation de la situation de l’association Montagne Nature et Hommes et du site de Rochebrune.

Ordre du jour du Conseil :

• Réflexion sur la rénovation des gîtes et la salle des fêtes.
• Débat d’orientation budgétaire.
• Prime de fin d’année des agents.
• Délégation de signature pour les actes d’urbanisme en l’absence du Maire.
• Participation charges scolaires 2022.

Questions diverses.

• Programmation installation des panneaux d’affichage, des numéros pour les bâtiments communaux et transfert de l’abri à containers des Lamberts à La Culataz et la réfection de l’abri au Désertet.
• Autres questions.

COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES

La commission de contrôle des listes électorales a deux missions :

• Elle s’assure de la régularité de la liste électorale, en examinant les inscriptions et radiations intervenues depuis sa dernière réunion par le Maire ;
• Elle statue sur les recours administratifs formés par les électeurs contre les décisions de refus d’inscription ou de radiation prises à leur égard par le maire.

Ainsi, pour remplir ses missions, la commission se réunira le :

JEUDI 17 MARS 2022 à 18h00 dans la salle de réunion de la mairie.

A noter que les réunions de la commission sont publiques mais le public n’a pas accès aux pièces des dossiers examinés puisqu’elles comportent des éléments confidentiels.

VOEUX

En raison du contexte sanitaire et suite aux directives de la Préfecture de Savoie, la commune n’organisera pas de cérémonie des vœux.

Le Conseil municipal vous adresse ses meilleurs vœux pour 2022 :

CONSEIL MUNICIPAL

Le prochain conseil municipal aura lieu finalement lieu le jeudi 16/12/2021 à 19h à la mairie suite à l’annulation du conseil du 10/12 pour cause de météo.

Ordre du jour :

VOTE SUR L’URGENCE DU CONSEIL.

•  Participation employeur à la mutuelle complémentaire.
•  Convention de participation de protection sociale complémentaire pour le risque « Prévoyance » des agents dans le cadre de la convention de participation du Centre de gestion de la Savoie.
•  Modification du tableau des emplois (mise à jour pour le recensement).
•  Recensement de la population – rémunérations et indemnités.
•  Modalités d’astreinte du personnel.
• ONF – proposition d’achat et d’exploitation des pièces atteintes de scolytes.
• ONF – devis d’entretient et de maîtrise d’œuvre
• Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT).
• Attribution de compensation.
• Association arcade – délibération subvention syndicat des eaux de La Rochette.

COURRIERS ANONYMES

Il arrive parfois (rarement…fort heureusement) que quelques courriers ou papiers non signés soient déposés dans la boîte aux lettres de la mairie.

Nous vous saurions gré de bien vouloir signer vos lettres afin qu’une réponse vous soit apportée.

Sachez que nous sommes également à votre écoute le mardi et le jeudi mais également sur rdv : n’hésitez pas.

Merci à vous.

PANNEAUX DE BIENVENUE

Les membres du conseil municipal ont procédé à l’installation de panneaux de bienvenue aux entrées de la commune.

Une équipe très efficace à l’œuvre !

11 NOVEMBRE

La cérémonie du 11/11/2021 aura lieu à 10h devant le monument aux morts.

Malheureusement, celle-ci se déroulera sans la présence des anciens combattants.